Mentions légales

1. Éditeur et état du projet

Recrut360 — société en cours d’immatriculation.

2. Direction de publication

Responsable de publication déclaré : Salim DJELLAB. Cette désignation a été confirmée par le porteur du projet. Sa qualité et l’identité de la personne assumant l’édition avant immatriculation restent à préciser dans le cadre de la SAS en formation.

3. Hébergement

L’environnement de prévisualisation identifié utilise un serveur OVHcloud. L’ancienne page indique OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, RCS Lille Métropole 424 761 419. Le titulaire et le fournisseur exact du contrat d’hébergement, ainsi que leurs coordonnées de contact, doivent être rapprochés des justificatifs avant publication.

La localisation du serveur principal ne décrit pas à elle seule tous les traitements : les outils optionnels de prise de rendez-vous, de messagerie, de signature et d’assistance peuvent relever d’autres prestataires. Leur périmètre est décrit dans la politique de confidentialité et, pour les dossiers clients, dans le DPA.

4. Objet du site et accès aux services

Le site commercial présente Recrut360, ses parcours de recrutement interne et d’intérim, les documents contractuels et les moyens de prendre contact. L’application et les portails partenaires disposent de points d’entrée distincts. Leur accès suppose un compte et les droits attribués par l’organisation concernée.

Les exemples et illustrations servent à expliquer les parcours. Les modules, connecteurs, limites d’usage et services compris doivent être confirmés dans une offre écrite. Une réservation de démonstration n’est ni une commande ni un engagement d’abonnement.

5. Propriété intellectuelle et liens

Sous réserve des droits des tiers et des licences applicables, les textes, marques, interfaces, films et éléments graphiques de Recrut360 sont protégés. Leur consultation ne transfère aucun droit de propriété ni droit d’exploiter le logiciel. Les usages autorisés par la loi restent possibles ; toute autre réutilisation exige l’autorisation du titulaire des droits.

Les liens externes permettent d’accéder à des services indépendants. Leur présence ne signifie pas que leurs conditions ou leurs traitements de données sont identiques à ceux de Recrut360. Le visiteur peut signaler un lien défectueux ou un contenu litigieux au contact indiqué ci-dessus.

6. Données personnelles et documents applicables

La politique de confidentialité distingue le traitement des demandes commerciales des données confiées par les entreprises dans l’application. La politique de cookies décrit le stockage local et le calendrier intégré. Les CGU encadrent les usages ; les CGV et leurs annexes organisent les prestations après validation et conclusion régulière du contrat.

Ces mentions n’effacent pas les droits que la loi reconnaît aux utilisateurs. Les informations obligatoires encore manquantes doivent être complétées avant mise en ligne publique de ces nouveaux textes.